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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECROIX
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CHOTARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOTARD
DECROIX SA

Numéro de dépôt :
1500456
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1998

Présentation de la marque CHOTARD

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DECROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECROIX domicilié(e) 11 rue Daiaz, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque CHOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOTARD est expirée depuis le 25 novembre 1998.

DECROIX a également déposé les autres marques suivantes : DEHESELLE , BROCHIER AURELLE SOIERIES D'AMEUBLEMENT , TEXTINET , GLOUTON , NET SOL , D.TEX , NET-SERVICE


DECROIX SA - 11 rue Daiaz, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190923 - Publication au BOPI 1995-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159023 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159022 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61762 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 1 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61761 - Publication au BOPI 1992-03-01

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, brocarts, tissus recouverts de motifs destinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie, et la broderie, courtepointe, couvertures de lits, damas, etoffes, embrasses en matière textile, literie, tentures murales en matière textiles, tentures murales en soie, tissus de soie, taffetas, tissus, voilages en matière textile.Dentelles et broderies, broderies en argent, rubans, broderies en soie, cordelières, passe-cordon, cordons à broder, franges, galons, glands, passementeries, picots, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, pompons, rubans. Tentures murales non en matière textile, papiers de tenture, papiers peints, revêtements de murs non en matière textile, revêtements de sols, tapisseries.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.